Assemblée et Sénat auront à examiner en juillet un budget rectificatif, les projets de loi contre le séparatisme, contre les actes de terrorisme, contre les inégalités mondiales et encore pour les enfants placés, selon un décret de convocation en session extraordinaire publié mardi.
La pause estivale devrait démarrer vers le 22-23 juillet, a indiqué le ministre des Relations avec le Parlement Marc Fesneau en réunion des députés LREM.
Cet ordre du jour chargé va démarrer côté Palais Bourbon avec la fin de la nouvelle lecture du projet de loi « confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme ».
Puis du 6 au 8 juillet, les députés se pencheront sur le projet de loi visant à améliorer le sort des mineurs confiés à l’Aide sociale à l’enfance, porté par le secrétaire d’Etat Adrien Taquet.
Du côté du Palais du Luxembourg, c’est le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation et la déconcentration qui devrait être au menu début juillet.
Les parlementaires devraient connaître une nouvelle session extraordinaire à partir de mi-septembre, avec notamment côté Assemblée ce projet de loi sur la décentralisation en première lecture ou bien le retour du projet de loi climat.
